13770-Venelles Blog citoyen

Parmi les délibé­rations inscrites à l’ordre du jour :

• 1 — Instal­lation d’un conseiller municipal suite à la démission d’un membre de l’assemblée délibérante
  • —-> 2 — Renou­vel­lement des repré­sentants de la commune au CCAS
  • —-> 3 — Renou­vel­lement membres commission municipale “Jeunesse, culture, sport et associations”
• 4 — Adoption du règlement intérieur du conseil municipal de Venelles
• 10 — Michelons, décla­ration d’un quartier durable sous la forme d’une zone d’aménagement concerté d’intérêt communautaire
• 19 — Demande actualisée de subvention au conseil régional PACA et à l’ADEME dans le cadre du programme FREE, et à la communauté du Pays d’Aix
• 20 — Recours formé à l’encontre d’une mise en demeure adressée à la commune par monsieur le préfet de délibérer ou de lancer une procédure d’acquisition d’un terrain dédié à la réali­sation d’une aire d’accueil des gens du voyage

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 23 SEPTEMBRE 2008
ORDRE DU JOUR

I — INSTITUTIONS

• 1 — INSTALLATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL SUITE A LA DÉMISSION D’UN MEMBRE DE L’ASSEMBLÉE DÉLIBÉRANTE
• 2 — RENOUVELLEMENT DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE VENELLES SUITE À LA DÉMISSION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL
• 3 — RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DE LA COMMISSION MUNICIPALE « JEUNESSE,CULTURE, SPORT ET ASSOCIATIONS » SUITE A LA DÉMISSION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL
• 4 — ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE VENELLES
• 5 — SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON-COLLECTIF (SPANC) COMMUNAUTAIRE — PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2006
• 6 — DROIT A LA FORMATION DES ÉLUS
• 7 — MANDATS SPÉCIAUX ACCOMPLIS PAR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL — REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION — FRAIS RÉELS
• 8 — DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DE L’ASSOCIATION « RÉUSSIR I.T.E.R. ».

Il — TRANSPORTS

• 9 — CONVENTION ENTRE LE DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE ET LA COMMUNE DE VENELLES CONCERNANT L’ORGANISATION DES TRANSPORTS SCOLAIRES

III — URBANISME

• 10 — DEMANDE TENDANT A S’ENGAGER AVEC LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D’AIX DANS LA RÉALISATION D’UNE OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT PUBLIC SUR LE TERRAINS DIT « DES MICHELONS » — DÉCLARATION D’UN QUARTIER DURABLE SOUS LA FORME D’UNE ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTÉ D’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE
• 11 — ADHÉSION DE LA COMMUNE A LA CONVENTION CADRE D’ANTICIPATION ENTRE L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PROVENCE-ALPES-COTE D’AZUR ET LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D’AIX
• 12 — ACQUISITION DE PARCELLES CADASTRÉES BO 27, 28 ET 31 — PLAN D’AMÉNAGEMENT D’ENSEMBLE
• 13 — ÉCHANGE DE PARCELLES ENTRE LA COMMUNE ET MADAME HELENE LOUBAT
• 14 — AUTORISATION DONNÉE À MONSIEUR LE MAIRE DE DÉPOSER UNE DÉCLARATION PRÉALABLE AU NOM DE LA COMMUNE

IV — FINANCES-SUBVENTIONS

• 15 — DÉCISION MODIFICATIVE N° 4 EXERCICE 2008 — BUDGET PRINCIPAL M14.16/ SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE.
• 17 — SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA M.J.C
• 18 — INDEMNITÉ ALLOUÉE AU RECEVEUR MUNICIPAL — CHANGEMENT DE RECEVEUR
• 19 — DEMANDE ACTUALISÉE DE SUBVENTION AU CONSEIL RÉGIONAL PACA ET A L’ADEME DANS LE CADRE DU PROGRAMME FREE, ET A LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D’AIX

V — AFFAIRES JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE

• 20 — RECOURS FORMÉ À L’ENCONTRE D’UNE MISE EN DEMEURE ADRESSÉE À LA COMMUNE PAR MONSIEUR LE PRÉFET DE DÉLIBÉRER OU DE LANCER UNE PROCÉDURE D’ACQUISITION D’UN TERRAIN DÉDIÉ À LA RÉALISATION D’UNE AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
• 21 — MARCHÉ D’ACQUISITION DE DÉFIBRILLATEURS AUTOMATISÉS EXTERNES : CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES

VI — ASSOCIATIONS

• 22 — ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNE DE VENELLES ET L’ASSOCIATION « VENELLES BASKET CLUB »
• 23 — ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNE DE VENELLES ET L’ASSOCIATION « PAYS D’AIX VENELLES VOLLEY BALL »

VII — DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET EMPLOI

• 24 — CONVENTION DE COLLABORATION ENTRE LA C.P.A. ET LE BUREAU MUNICIPAL DE L’EMPLOI