13770-Venelles Blog citoyen

Parmi les délibérations inscrites à l’ordre du jour :

• 1 – Installation d’un conseiller municipal suite à la démission d’un membre de l’assemblée délibérante
  • —> 2 – Renouvellement des représentants de la commune au CCAS
  • —> 3 – Renouvellement membres commission municipale « Jeunesse, culture, sport et associations »
• 4 – Adoption du règlement intérieur du conseil municipal de Venelles
• 10 – Michelons, déclaration d’un quartier durable sous la forme d’une zone d’aménagement concerté d’intérêt communautaire
• 19 – Demande actualisée de subvention au conseil régional PACA et à l’ADEME dans le cadre du programme FREE, et à la communauté du Pays d’Aix
• 20 – Recours formé à l’encontre d’une mise en demeure adressée à la commune par monsieur le préfet de délibérer ou de lancer une procédure d’acquisition d’un terrain dédié à la réalisation d’une aire d’accueil des gens du voyage

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 23 SEPTEMBRE 2008
ORDRE DU JOUR

I – INSTITUTIONS

• 1 – INSTALLATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL SUITE A LA DÉMISSION D’UN MEMBRE DE L’ASSEMBLÉE DÉLIBÉRANTE
• 2 – RENOUVELLEMENT DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE VENELLES SUITE À LA DÉMISSION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL
• 3 – RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DE LA COMMISSION MUNICIPALE « JEUNESSE,CULTURE, SPORT ET ASSOCIATIONS » SUITE A LA DÉMISSION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL
• 4 – ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE VENELLES
• 5 – SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON-COLLECTIF (SPANC) COMMUNAUTAIRE – PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2006
• 6 – DROIT A LA FORMATION DES ÉLUS
• 7 – MANDATS SPÉCIAUX ACCOMPLIS PAR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL – REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION – FRAIS RÉELS
• 8 – DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DE L’ASSOCIATION « RÉUSSIR I.T.E.R. ».

Il – TRANSPORTS

• 9 – CONVENTION ENTRE LE DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE ET LA COMMUNE DE VENELLES CONCERNANT L’ORGANISATION DES TRANSPORTS SCOLAIRES

III – URBANISME

• 10 – DEMANDE TENDANT A S’ENGAGER AVEC LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D’AIX DANS LA RÉALISATION D’UNE OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT PUBLIC SUR LE TERRAINS DIT « DES MICHELONS » – DÉCLARATION D’UN QUARTIER DURABLE SOUS LA FORME D’UNE ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTÉ D’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE
• 11 – ADHÉSION DE LA COMMUNE A LA CONVENTION CADRE D’ANTICIPATION ENTRE L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PROVENCE-ALPES-COTE D’AZUR ET LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D’AIX
• 12 – ACQUISITION DE PARCELLES CADASTRÉES BO 27, 28 ET 31 – PLAN D’AMÉNAGEMENT D’ENSEMBLE
• 13 – ÉCHANGE DE PARCELLES ENTRE LA COMMUNE ET MADAME HELENE LOUBAT
• 14 – AUTORISATION DONNÉE À MONSIEUR LE MAIRE DE DÉPOSER UNE DÉCLARATION PRÉALABLE AU NOM DE LA COMMUNE

IV – FINANCES-SUBVENTIONS

• 15 – DÉCISION MODIFICATIVE N° 4 EXERCICE 2008 – BUDGET PRINCIPAL M14.16/ SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE.
• 17 – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA M.J.C
• 18 – INDEMNITÉ ALLOUÉE AU RECEVEUR MUNICIPAL – CHANGEMENT DE RECEVEUR
• 19 – DEMANDE ACTUALISÉE DE SUBVENTION AU CONSEIL RÉGIONAL PACA ET A L’ADEME DANS LE CADRE DU PROGRAMME FREE, ET A LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D’AIX

V – AFFAIRES JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE

• 20 – RECOURS FORMÉ À L’ENCONTRE D’UNE MISE EN DEMEURE ADRESSÉE À LA COMMUNE PAR MONSIEUR LE PRÉFET DE DÉLIBÉRER OU DE LANCER UNE PROCÉDURE D’ACQUISITION D’UN TERRAIN DÉDIÉ À LA RÉALISATION D’UNE AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
• 21 – MARCHÉ D’ACQUISITION DE DÉFIBRILLATEURS AUTOMATISÉS EXTERNES : CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES

VI – ASSOCIATIONS

• 22 – ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNE DE VENELLES ET L’ASSOCIATION « VENELLES BASKET CLUB »
• 23 – ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNE DE VENELLES ET L’ASSOCIATION « PAYS D’AIX VENELLES VOLLEY BALL »

VII – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET EMPLOI

• 24 – CONVENTION DE COLLABORATION ENTRE LA C.P.A. ET LE BUREAU MUNICIPAL DE L’EMPLOI

Au hasard d’une visite sur le site web de Notre-Dame-de-Gravenchon j’ai découvert un sondage que j’ai repris en le modifiant légèrement. Depuis longtemps je me demandais pourquoi il n’y avait pas plus de monde aux séances du conseil municipal ? Plus généralement pourquoi les Venellois semblaient si peu intéressés par les affaires de la ville ? Cliquez sur l’onglet de droite et dites-nous si vous assistez aux conseils ou alors pourquoi vous n’y allez pas ? Participez à l’enquête.

Prochain Conseil Municipal le 23 septembre 2008 à 18h30.