13770-Venelles » Conseil

Conseil municipal

DD — Wed, 19 Nov 2008 13:20:26 +0000

Le prochain conseil municipal aura lieu vendredi 21 novembre 2008 à 18h30, mairie de Venelles, salle des mariages. Vous pouvez consulter l’ordre du jour et la note explicative de synthèse chez Didier Desprez ou Venelles pour Vous.

Venelles 2009 : Hausse de près de 8 % des impôts locaux

Parti pris ! Points de vue.

Pénélope — Sat, 27 Sep 2008 14:54:00 +0000

Lors du dernier conseil les élus ont longuement discuté la délibération relative aux remboursements des frais de mission des conseillers municipaux pour des « mandats spéciaux ». En fait le débat a plus porté sur l’organisation de séminaires internes à la majorité que sur la délibération même… Pénélope nous expose son point de vue.

Pénélope

Fromage ou dessert ? Les deux nous dit Pénélope.

Que l’exercice de son mandat soit d’un coût financier nul pour l’élu garantit la démocratie en ce que cela permet à tous d’être élus, et pas seulement à ceux qui en ont les moyens.

Dans la pratique ce défraiement peut s’effectuer de deux façons : au forfait, avec l’indemnité d’élu, ou aux frais réels par remboursement des frais engagés pour remplir la fonction, à Venelles, ce sera forfait + remboursement des frais réels, ainsi en a décidé le Conseil municipal, en ce qui concerne les élus majoritaires, bien évidemment, le contraire eut surpris.

Que représente, alors, l’indemnité d’élu ? Un fromage, rétorqueront certains esprits coquins.

Cette décision peut étonner, mais, infiniment moins que le motif invoqué pour la soutenir : la nécessité de former et de maintenir la cohésion des élus, majoritaires s’entend, lors de séminaires. Depuis des siècles, d’avisés auteurs écrivent sur la démocratie et il est une idée récurrente et universelle : le futur élu se présente pour mettre ses compétences au service de la communauté ; ici, a contrario, c’est la communauté, bonne fille, qui est appelée à donner aux élus les moyens d’acquérir des compétences.

Quant à la nécessité du maintien de la cohésion des élus, basée sur la constante d’une comparaison direction de la commune/direction d’une entreprise, elle est encore plus surprenante, sauf à ne considérer que la direction de la mairie, avec ses agents, contractuels, services et bâtiments. La gestion de la commune se limite-t-elle à la seule direction de la mairie ? Ne va-t-elle pas beaucoup plus loin, laissant alors, la démocratie déployer toute son ampleur ? Là où nul séminaire n’est requis pour maintenir la cohésion des élus puisque ce sont les administrés qui la font et la fondent.

Le hiatus à propos de la nouvelle gouvernance et du rôle des commissions extra-municipales, entre les élus et les administrés ne trouve-t-il pas son explication ici : les premiers réduisant leur rôle à celui de dirigeants de l’entreprise-mairie et les seconds ayant une acception beaucoup plus large de la gestion d’une ville, faisant place à un exercice réellement démocratique de la chose commune ?

(Une fois de plus j’ai fait preuve de mes talents de piètre cuisinière, cette fois-ci, en vous servant le plat de résistance après le fromage et le dessert.)

Pénélope

Le point de vue de D. Desprez

Compte Rendu du Conseil Municipal du 23 septembre 2008

Long débat sur la délibération n°7 relative aux remboursements des frais de mission des conseillers municipaux pour des « mandats spéciaux ». En fait le débat a plus porté sur l’organisation de séminaires internes à l’opposition que sur le sujet même de la délibération qui,à mon avis, ne meritait pas de tels échanges (je regrette néanmoins que la délibération ne prévoye pas de plafond journalier dans les remboursements, attention donc aux abus).

Nous avons donc appris que la majorité (dont finalement je souligne la transparence) souhaitait organiser 3 séminaires par an (un samedi + la nuit) avec trois objectifs : la formation/information de l’équipe, le travail de fond sur de gros dossiers et la cohésion du groupe.

C’est R. CHARDON qui a une forte culture entreprise qui a défendu ce projet en rappelant à juste titre aux deux maires de l’assistance (le nouveau et l’ancien) combien il était difficile de maintenir l’équilibre et la cohésion d’une équipe municipale sur la durée d’un mandat. Pour compléter son argumentaire, il souligne que si effectivement l’organisation de ces séminaires avait un coût (<7000€) le manque de cohésion d'une équipe pouvait également coûter beaucoup d'argent à la collectivité. J'avoue être sensible à l'argumentation; pourquoi ce qui est acceptable (parce que positif et donc rentable) dans l'entreprise ne le serait pas au sein d'un groupe d'élus ? Il est vrai que l'on parle ici d'argent public pour assurer la cohésion d'un groupe politique (c'est l'argumentaire de l'opposition), mais ce groupe, une fois élu, a une mission qu'il doit mener à bien justement pour le bien de la collectivité : c'est sans nul doute un bon moyen d'y parvenir (il y en a certainement d'autres) dans la mesure où, bien sûr, les dépenses sont limitées, transparentes et contrôlées. Le débat est ouvert, pourquoi pas y associer des membres de l'opposition ?

Délibération n°7

Venelles pour Vous - Note explicative

7 - mandats spéciaux accomplis par les membres du conseil municipal – remboursement des frais de mission – frais réels.

Monsieur le Maire expose :

Les membres du conseil sont appelés à effectuer des déplacements et à participer à des réunions présentant un intérêt direct pour la commune. Pour répondre aux obligations de leur mandat, certains d’entre eux peuvent être amenés à utiliser leur véhicule personnel à défaut d’autre moyen de locomotion.
Les frais engagés par les conseillers spécifiquement mandatés au vu d’un ordre de mission, à la suite de l’exécution de missions spéciales (missions précises entraînant des frais inhabituels et indispensables et de déplacements hors de la résidence administrative) qui leur sont confiées, peuvent en être remboursés sur la base des frais réels sur présentation d’un état de frais. L’avance de tels frais peut également être consentie par la collectivité.
Il revient au conseil municipal d’arrêter les modalités de remboursement des frais engagés dans l’accomplissement de mandats spéciaux.

Compte tenu de ces éléments, monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à adopter la délibération suivante :

Vu les articles L. 2123-18 et suivants du code général des collectivités territoriales ;

Considérant qu’il revient au conseil municipal de délibérer sur les modalités de prise en charge des frais engagés par ses membres au titre de l’exercice de mandat spécial à eux confiés ;

Le Conseil Municipal décide :

d’accepter la prise en charge des frais de transports et de séjour exposés par les conseillers municipaux dans le cadre d’un mandat spécial à eux confiés sur la base d’un ordre de mission délivré par le monsieur le Maire, sur production de justificatifs et dans la limite des dépenses réellement engagées ;
d’autoriser, le cas échéant, le paiement direct de factures aux agences de voyage, compagnie de transport et établissements hôtelier et de restauration ;
de décider la liquidation des frais réels engagés par les élus utilisant leur véhicule personnel dans le cadre d’une mission spécial conformément au barème en vigueur ;
de dire que la dépense est prélevée à l’article 6532 du chapitre 65 du budget de la commune.

Conseil municipal mardi 23 septembre

DD — Thu, 18 Sep 2008 11:05:46 +0000

Conseil

Salle des mariages - mardi 23 septembre à 18h30.

Extrait de l’ordre du jour

Parmi les délibérations inscrites à l’ordre du jour :

1 - Installation d’un conseiller municipal suite à la démission d’un membre de l’assemblée délibérante
- ---> 2 - Renouvellement des représentants de la commune au CCAS
- ---> 3 - Renouvellement membres commission municipale « Jeunesse, culture, sport et associations »
4 - Adoption du règlement intérieur du conseil municipal de Venelles
10 - Michelons, déclaration d’un quartier durable sous la forme d’une zone d’aménagement concerté d’intérêt communautaire
19 - Demande actualisée de subvention au conseil régional PACA et à l’ADEME dans le cadre du programme FREE, et à la communauté du Pays d’Aix
20 - Recours formé à l’encontre d’une mise en demeure adressée à la commune par monsieur le préfet de délibérer ou de lancer une procédure d’acquisition d’un terrain dédié à la réalisation d’une aire d’accueil des gens du voyage

Ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 23 SEPTEMBRE 2008
ORDRE DU JOUR

I - INSTITUTIONS

1 - INSTALLATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL SUITE A LA DÉMISSION D’UN MEMBRE DE L’ASSEMBLÉE DÉLIBÉRANTE
2 - RENOUVELLEMENT DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE VENELLES SUITE À LA DÉMISSION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL
3 - RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DE LA COMMISSION MUNICIPALE « JEUNESSE,CULTURE, SPORT ET ASSOCIATIONS » SUITE A LA DÉMISSION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL
4 - ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE VENELLES
5 - SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON-COLLECTIF (SPANC) COMMUNAUTAIRE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2006
6 - DROIT A LA FORMATION DES ÉLUS
7 - MANDATS SPÉCIAUX ACCOMPLIS PAR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION - FRAIS RÉELS
8 - DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DE L’ASSOCIATION « RÉUSSIR I.T.E.R. ».

Il - TRANSPORTS

9 - CONVENTION ENTRE LE DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE ET LA COMMUNE DE VENELLES CONCERNANT L’ORGANISATION DES TRANSPORTS SCOLAIRES

III - URBANISME

10 - DEMANDE TENDANT A S’ENGAGER AVEC LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D’AIX DANS LA RÉALISATION D’UNE OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT PUBLIC SUR LE TERRAINS DIT « DES MICHELONS » - DÉCLARATION D’UN QUARTIER DURABLE SOUS LA FORME D’UNE ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTÉ D’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE
11 - ADHÉSION DE LA COMMUNE A LA CONVENTION CADRE D’ANTICIPATION ENTRE L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PROVENCE-ALPES-COTE D’AZUR ET LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D’AIX
12 - ACQUISITION DE PARCELLES CADASTRÉES BO 27, 28 ET 31 - PLAN D’AMÉNAGEMENT D’ENSEMBLE
13 - ÉCHANGE DE PARCELLES ENTRE LA COMMUNE ET MADAME HELENE LOUBAT
14 - AUTORISATION DONNÉE À MONSIEUR LE MAIRE DE DÉPOSER UNE DÉCLARATION PRÉALABLE AU NOM DE LA COMMUNE

IV - FINANCES-SUBVENTIONS

15 - DÉCISION MODIFICATIVE N° 4 EXERCICE 2008 - BUDGET PRINCIPAL M14.16/ SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE.
17 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA M.J.C
18 - INDEMNITÉ ALLOUÉE AU RECEVEUR MUNICIPAL - CHANGEMENT DE RECEVEUR
19 - DEMANDE ACTUALISÉE DE SUBVENTION AU CONSEIL RÉGIONAL PACA ET A L’ADEME DANS LE CADRE DU PROGRAMME FREE, ET A LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D’AIX

V - AFFAIRES JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE

20 - RECOURS FORMÉ À L’ENCONTRE D’UNE MISE EN DEMEURE ADRESSÉE À LA COMMUNE PAR MONSIEUR LE PRÉFET DE DÉLIBÉRER OU DE LANCER UNE PROCÉDURE D’ACQUISITION D’UN TERRAIN DÉDIÉ À LA RÉALISATION D’UNE AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
21 - MARCHÉ D’ACQUISITION DE DÉFIBRILLATEURS AUTOMATISÉS EXTERNES : CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES

VI - ASSOCIATIONS

22 - ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNE DE VENELLES ET L’ASSOCIATION « VENELLES BASKET CLUB »
23 - ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNE DE VENELLES ET L’ASSOCIATION « PAYS D’AIX VENELLES VOLLEY BALL »

VII - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET EMPLOI

24 - CONVENTION DE COLLABORATION ENTRE LA C.P.A. ET LE BUREAU MUNICIPAL DE L’EMPLOI

Note de synthèse
Venelles pour Vous (pdf)

Pourquoi n’assistez-vous pas aux séances du conseil municipal ?

DD — Thu, 04 Sep 2008 19:10:23 +0000

Résultats

Ce sondage a été vu plus de deux cent fois mais seulement 23 votes. Rien à en tirer. Les Venellois ne veulent pas dire pourquoi ils n’assistent pas aux conseils. Auraient-ils honte de dire qu’ils ne s’intéressent guère aux affaires de la ville ?

Sondage

Note: There is a poll embedded within this post, please visit the site to participate in this post’s poll.

Pourquoi ?

Au hasard d’une visite sur le site web de Notre-Dame-de-Gravenchon j’ai découvert un sondage que j’ai repris en le modifiant légèrement. Depuis longtemps je me demandais pourquoi il n’y avait pas plus de monde aux séances du conseil municipal ? Plus généralement pourquoi les Venellois semblaient si peu intéressés par les affaires de la ville ? Cliquez sur l’onglet de droite et dites-nous si vous assistez aux conseils ou alors pourquoi vous n’y allez pas ? Participez à l’enquête.

Prochain conseil

Prochain Conseil Municipal le 23 septembre 2008 à 18h30.