Un nouveau blog sur Venelles, le maire entre dans la danse. Un blog ? Enfin, presque… Les commentaires sont fermés donc ce n’est qu’un demi blog ! Je m’interrogeais il y a quelques jours, sur les raisons qui empêchaient la majorité municipale, le maire, de participer aux débats sur Internet. J’imaginais que cela ne pourrait durer, que la date des élections approchant, on les verrait bientôt sur le web. C’est fait. Le maire, Jean-Pierre Saez a ouvert son site, Venelles en vérité, “Tout ce que vous devez savoir“, et commence fort, par la publication d’une lettre du Procureur de la République d’Aix en Provence, en date du 3 décembre 2003, cette même lettre qu’il avait lue publiquement lors du dernier conseil municipal le 21 mars.
Le procureur a donc écrit que plusieurs faits pouvaient revêtir une qualification pénale… mais qu’étant prescrits, il avait décidé un classement sans suite…
La question qui se pose à nous, citoyens ordinaires, est de savoir si, pour des raisons électorales, le maire a le droit de mettre en avant une enquête qui n’a pas abouti, qui n’a donc pas déterminé les responsabilités ni nommé les responsables… Diffamation ? Je ne suis pas juriste et ne peux me prononcer. Quand même il me semble que c’est un coup bas. Pas d’enquête possible, pas d’action en justice donc impossibilité de se défendre, etc.
Je ne suis pas un fan de M. Morbelli mais la méthode est pour le moins, déloyale ! malhonnête, quelqu’un a dit malhonnête ?
23 réponses à “Ca ne sent pas bon !!!”
Le blog « Venelles en vérité » fait état d’un rapport d’audit sur les comptes de l’OMCJ, en dehors du fait que le maire de Venelles a demandé l’abandon de la procédure, ce qui augure du peu de solidité des arguments avancés par celui-ci, il convient de préciser ce qui suit :
-L’OMCJ est une personne morale de droit privé, ayant pour représentant légal son président, dotée d’un Conseil d’Administration (CA) et d’une Assemblée Générale (AG).
-seul le CA après approbation de l’AG était habilité à demander un audit de ses comptes, or une telle demande n’a jamais été soumise au CA (cf. procès verbaux).
-Le maire, représentant de la commune, se substituant au CA de l’OMCJ, a demandé cet audit, mais à quel titre ? N’est-on pas en pleine situation de gestion de fait ? A partir de quels documents ce rapport a-t-il été rédigé ? Qui a fourni à une collectivité territoriale les documents internes (qui doivent rester au siège social) d’une structure relevant du droit privé ? Le CA en avait-il été avisé ? Avait-il donné une autorisation formelle ?
Et puis qui a payé ce rapport d’audit ? Si c’est l’OMCJ, qui n’est pas à l’origine de la demande de prestation, les mandataires du compte bancaire (le président et le trésorier du moment) se sont-ils retrouvés en situation de comptabilité de fait ? Si c’est la commune, comment expliquer que de l’argent public a servi à payer une prestation concernant une structure privée ?
…..
Le CA va décider ce qu’il convient de faire tant en ce qui concerne le blog « Venelles en vérité », les conditions de réalistion de cet audit, et l’utilisation de ce document dans le but avéré, mais non avoué, de déconsidérer l’OMCJ.
Si, à la lecture de cet audit, vous vous posez des questions, téléphonez à l’OMCJ au
04 42 54 93 08, je me ferai un plaisir de vous éclairer.
Le blog « Venelles en vérité) a trouvé son prolongement dans la revue municipale sous le titre : « La vérité face au mensonge » (page expression de la majorité).
Plusieurs questions se posent :
à propos du blog lui-même
-Qui est derrière le « nous » dont qu’utilise le propriétaire ?
-Qui lui a remis les documents diffusés ?
à propos de la lettre en date du 03/12/2003
-Ce document est-il authentique ?
-Pourquoi l’avoir gardée, pendant près de 3 ans, sous le coude, si elle était d’un quelconque intérêt pour la commune ?
-La mise en cause de personnes sur des faits classés sans suite pour prescription, est-ce çà l’éthique ?
à propos du contenu
– Le vice procureur (et non le Procureur) parle d’une enquête préliminaire (aucun juge n’a donc été nommé) qui a mis à jour des faits prescrits « pouvant revêtir une qualification pénale » et le dossier est classé sans suite. Or, dans ce courrier, la nature des faits n’est pas précisée, pas plus qu’il n’est fait allusion au rapport Gaudino, ce qui n’empêche, que sur le blog, il est affirmé que ce courrier s’applique au dit rapport. Quel est l’élément objectif, dans la lettre du vice procureur qui permet de rapprocher le rapport d’audit du contenu de cette lettre ?
-Qu’est-ce qui permet à messieurs Chardon (adjoint aux finances) et Quaranta (adjoint à la Sécurité Civile) d’écrire dans la revue municipale, que le Procureur de la République d’Aix avait qualifié de pénales les conditions dans lesquelles une somme de 300 000 euros se serait évaporée ? Sûrement pas le courrier du vice procureur qui ne fait aucune allusion à cette somme, comme tout un chacun peut le vérifier sur le fameux blog.
En lisant attentivement le rapport Gaudino, on perçoit vite que la somme de 300 000 euros est une somme virtuelle (différence entre le prix de vente supputé par le cabinet Gaudino et le prix de vente effectif) et l’argumentation tombe vite. A mon humble avis, dans ce rapport, certains faits auraient pu poser question mais ils sont ailleurs et ne mettent aucunement en cause la probité de l’ancien maire.
Essayer d’utiliser la justice à des fins personnelles est-ce vraiment judicieux ?
Il y a sans doute une petite erreur sur la personne, les oiseaux de bon ou de mauvais augure, les pigeons , les corbeaux… ou autres espèces emplumées n’ont point niché dans mes commentaires, l’objet de toutes mes attentions a pour nom OMCJ!
Oh si, M. Naudet : M. Saez est bien un corbeau. Mais un corbeau peu fin qui ne savait pas qu’on retrouverait aussi vite l’auteur du site. Car je vous ferai remarquer qu’il ne signe rien au niveau de son blog…
Pravda dit qu’il faudrait que “Monsieur Saez ait fait une demande formelle pour obtenir ces documents”.
Nul doute que dans les jours qui viennent, celui-ci va se dépêcher de faire une demande anti-datée à la mairie en ce sens. Ah ! Être une souris et être là au moment de l’ouverture du courrier…
L’art.10 de la loi du 17/07/1978 stipule
Les documents communiqués par l’administration sont destinés à l’usage personnel du bénéficiaire … encore faudrait-il que
-les rapports d’audit entrent dans la catégorie “documents administraifs”
-Monsieur Saez ait fait une demande formelle pour obtenir ces documents
-que ces documents ne soient pas utilisés comme support à des accusations préremptoires
-que tous les venellois qui le demandent aient pu avoir accès aux dits documents …
Droit à communication ne signifie pas droit à utilisation, quant à l’usage personnel…on en est loin avec la diffusion sur un blog!
En poussant un peu plus la réflexion on peut s’interroger sur la légitimité de la réalisation de rapports d’audit couteux, sans intérêts pour la commune, sur des faits déjà frappés de prescription ou en passe de l’être au moment des missions d’audit. On a la désagréable impression que ces rapports d’audit ont été réalisés, non pour le bénéfice de la commune, mais à des fins personnelles, avec l’argent des venellois.
La finalité d’un rapport d’audit n’est pas de dresser un réquisitoire contre tel ou tel (si il y a matière, les tribunaux sont là pour cela) c’est notamment, d’améliorer la gestion et le fonctionnement d’une strucrure après avoir fait un état des lieux .
Peut-être une réponse en suivant ce lien…
http://www.cada.fr/fr/guide/frame.htm
Question à creuser: une personne privée (Monsieur Jean-Pierre Saez) peut-elle se servir de documents propriétés de la Commune (rapports d’audit) auxquels il a accès de par sa fonction (maire de la commune) à des fins éminemment privées (diffusion sur son blog personnel)?
Que Monsieur Saez (intuitu personnae) fasse un blog c’est son droit, maintenant il devra assumer, et en tant que personne privée et non plus comme représentant de la commune, toutes les conséquences de ce qu’il diffuse. Les venellois sauront sans doute faire la part des choses, mais en ce qui concerne l’OMCJ je voudrai apporter la précision suivante: MONSIEUR SAEZ, maire de Venelles, convaincu de l’inexploitabilité (arguments avancés sans fondement) du document dit “Rapport Gaudino” concernant l’OMCJ, sur lequel il avait basé l’introduction d’une procédure contre le président de l’OMCJ de l’époque, A DEMANDE L’INTERRUPTION DE LA PROCEDURE CONTRE L’OMCJ, demande à laquelle l’avocat du mis en cause a fini par accéder.
Faire remonter des faits anciens (2000), reprendre des accusations que l’on a refusées de maintenir devant les tribunaux par abandon de procédure, voilà qui est vraiment singulier!
J’ai trouvé un texte très bien fait sur cette race exécrable du corbeau humain. J’en ai extrait quelques passages qui décrivent exactement ce qui se passe sur Venelles et le blog lamentable créé par le Maire…
Le texte sur les corbeaux est sûrement très intéressant mais je préfère les débats d’idées aux attaques personnelles. Un corbeau je crois, est un dénonciateur anonyme ? Ce n’est pas le cas. Le maire ne fait pas dans la dentelle mais pas non plus dans l’anonymat.
Discernement – Trésor de la Langue Française informatisé
Par extension : Faculté qui est donnée à l’esprit ou qu’il a acquise par l’expérience, d’apprécier les choses selon leur nature et à leur juste valeur, d’en juger avec bon sens et clarté.
Pour Appel :
Le maire dispose de tous les moyens nécessaires pour s’exprimer et s’expliquer et n’a donc pas besoin de ce site. De plus vu les sujets et sa façon de les exposer, je ne suis pas certain de pouvoir les accepter.
Pour Jean-François :
Non je ne veux pas rayer ce site de ma liste de liens, il est important que chacun puisse le connaître et le consulter, se faire une opinion… je crois que les venellois sont capables de discernement.
Ce nouveau site Venellois, site POUBELLE , est tout à fait la photo du personnage vommissant qui en est l’auteur.
Aussi minable intelectuellement que phisiquement, il faut rayer ce site de tous les liens de vos sites respectables.
jean-françois
M. Daix,
Ne pourriez-vous pas lancer un appel officiel au Maire de Venelles pour qu’il vienne s’expliquer ici, sur votre blog ?
Sur le blog de Monsieur Jean-Pierre Saez, par ailleurs maire de la commune, le bandeau photographique d’entrée est constitué d’un montage photographique:la mairie avec le clocher et une partie du toit de l’Eglise et, en surimpression, le titre du blog “Venelles en vérite, Tout ce que vous devez savoir”. Il convient de rappeler que si la mairie est un bâtiment communal, l’église, ayant été construite après les lois de séparation de l’Eglise et de l’Etat (lois que M. Saez aime à rappeler) est propriété du diocèse d’Aix et Arles, Monsieur Saez a-t-il demandé les autorisations nécessaires pour utiliser cette photo?
En outre, ce blog étant propriété d’une personne privée, M. Saez, la commune aurait eu son mot à dire pour l’utilisation de la photo de la mairie.
Au delà des photos ce sont aussi toute la symbolique et la signification qu’elles induisent qui auraient dû amener M.Saez à s’en interdire l’utilisation pour des fins aussi discutables. Entraîner d’autres, à leur insu, dans une démarche partisane, discutable, sujette à poursuites, est signe d’un grand manque de délicatesse et de respect de l’autre.
Attérant !
Avancer des propos parés d’officialité par un document qui laisse entendre que… Quoi ? Précisez Monsieur le Burmaïster !
On déverse, on déverse ! Sans preuve. En disant qu’on va voir !
Nous, nous voyons une commune qui périclite avec des incapables à sa tête.
Bientôt, il va nous refaire le coup des “socialo-communistes” comme dans les années 70 !..
J’y ai cru un temps, lorsque j’étais jeune ! Plus maintenant; répondez aux questions, Saez, lorsqu’on vous en pose.
Morbelli est parti avec 15 MF dans les caisses de la commune. C’est l’audit que vous aviez demandé qui l’a reconnu : vous ne pouviez pas en rester là ?!.
Vous vous êtes en train par votre incompétence d’obérer le développement de la Commune pour combien d’année ?.. A emprunter pour rembourser des emprunts ?
Vous n’auriez jamais du passer par la case “départ”!
Sans oublier les points communs troublants entre Puteaux et Venelles :
http://www.monputeaux.com/2005/09/a_puteaux_une_c.html
Ici et ailleurs… Asnières et Venelles : même combat de boue.
http://obsdeparis.nouvelobs.com/articles/p255_2148/a291810.htm
Pas de commentaires, pas non plus de fils RSS !
http://venellesenverite.free.fr/
Bien que possédant un nom de domaine, le blog est hébergé chez Free.
Il est tombé bien bas le premier magistrat de la commune : dans la poubelle, comme il dit. Bel exemple ! Tous les coups bas sont permis. C’est l’escalade. Que nous réserve-t-il bientôt ? Milice en cagoules pour réglements de comptes musclés? Ne peut-on l’empêcher de nuire plus encore? Que font les instances supérieures pour arrêter les dégats? Notre commune va dans le mur, tout le monde le sait…..et rien ne se passe. C’est long, deux ans…
Plus aucun mystère: le site poubelle (comme il se définit lui-même chez “Venelles pour vous”, pseudo carbage, poubelle dans la langue Shakespeare) appartient à Monsieur Jean-Pierre Saez maire et premier magistrat dela commune de Venelles, comme le montre le lien suivant:
http://www.raynette.fr/services/whois/index.php?action=domain_info&domain=venelles-en-verite.com