Jeudi dernier je suis allé assister à mon premier conseil communautaire et je n’ai pas été déçu. La salle était apprêtée pour recevoir environ 200 personnes, 143 élus titulaires et 76 suppléants, délégués et techniciens… Je suis arrivé quelques minutes avant l’heure et me suis assis tranquillement dans les tribunes réservées au public. À 17h00 manifestement, il n’y avait pas la moitié des conseillers ; à 17h15 on aperçoit enfin Mme Joissains-Masini et la séance a difficilement commencé à 17h30.
La photo ci-dessus donne une bonne idée des préparatifs, et la pendule montre, 16h59, que peu de conseillers étaient présents à l’heure prévue pour l’ouverture des débats ! L’ambiance générale était plutôt celle d’un dîner de fin d’année d’une amicale des anciens… que d’une réunion d’élus votant des décisions engageant les finances des 34 villes et villages de la Communauté du Pays d’Aix.
La séance a débuté à 17h30 dans un brouhaha tranquille, chacun parlant avec ses voisins, certains se déplaçant pour discuter avec des personnels de service ou des spectateurs. Après quelques rappels à l’ordre la séance commençait par le discours d’introduction du maire de Venelles. Il est vrai qu’on n’a pas trop compris mais le Papet vous l’explique, ici et là. Ensuite on devait passer aux affaires sérieuses… Mais pas de chance, ce qui ne devait être qu’une formalité, par la faute de quelques élus, se transforme en pantalonnade ! Le sujet était gravissime ! Mme Joissains-Masini proposait un vote à main levée pour augmenter le nombre des vice-présidents, de 45 à 46, pour, si j’ai bien compris, faire une place au maire du Puy Ste Réparade. Cela paraissait tout à fait secondaire, quand on a 45 vice-présidents, en nommer un quarante-sixième ne semble pas très important. Pourtant, pour des raisons que j’ignore, plusieurs élus ont demandé un vote à bulletin secret… Il fallait une trentaine de voix pour adopter ce procédé. C’est alors que Mme la présidente de la CPA décidait de retirer sa proposition. Résultat ? 45 minutes de disputes qui m’ont semblé vaines et stériles. La démocratie, au sein de la communauté, est un exercice particulier que Mme Joissains-Masini vit d’une façon très personnelle.
9 réponses à “Venelles 6 avril, le conseil de la CPA (1)”
Une indemnité d’élu, dans l’intention, qu’est-ce-que c’est? Une somme qui doit permettre à un élu de compenser le manque à gagner qu’entraîne l’exercice de son mandat ( perte d’heures sup, emploi d’un remplaçant à temps partiel, pour les femmes garde d’enfants…) et ceci afin que toute personne puisse briguer un mandat (pas seulement ceux qui en ont les moyens). Enoncer de cette façon le principe de l’indemnité semble juste, mais dans la pratique qu’en est-il? Les sommes dont parle Monsieur Bouillet, surtout quand l’on sait qu’elles s’ajoutent aux indemnités de maire ou d’adjoints (qualités des vice-présidents de la CPA) représentent de véritables et confortables SALAIRES (pour le maire de Venelles la somme des 2 tourne aux environs de 4 000 euros, pour Aix beaucoup plus) ce ne sont véritablement plus des indemnités, et ce problème là ne concerne plus uniquement Venelles mais une partie de notre classe politique. Certains ont pu voir dans la fonction d’élu une possibilité d’ascenseur social et sont entrés en politique pour faire carrière, ils n’ont aucun métier, ils sont élus: au lieu d’apporter leurs compétences et leur savoir-faire à leurs congénères, ils ont d’abord cherché à en tirer parti pour eux. Là où les choses tournent vraiment mal c’est lorsqu’il y a risque d’être battu, la perspective de se retrouver à la rue peut faire faire un peu n’importe quoi. Or c’est le jeu de la démocratie: à chaque élection il y a un vainqueur et un vaincu, certains sont tentés de le biaiser ( pour des raisons vitales, ils perdent véritablement leur job), la France est d’ailleurs un des rares pays où les hommes politiques essaient “de se refaire”, au Royaume Uni, en Espagne… les battus passent immédiatement la main et retournent à leur métier d’origine (ce qui limite sensiblement les querelles personnelles).
Pourquoi avoir rajouter une “strate” à nos instances locales sans éliminer ailleurs? si il y a besoin de mutualiser les moyens dans les petites communes, pourquoi tout conserver? Si les maires perçoivent une indemnité dans leur commune pourquoi en perçoivent-il une à la CPA où ils siègent en qualité de maire?Ne pourraient-ils pas choisir entre les deux (ils reçoivent 2 indemnités pour l’exercice du même mandat)? Les Venellois paient 2 indemnités au maire, ce sont des indemnités de siège et non plus de fonction.
Pour apporter quelques précisions en complément de l’article de mon collègue Claude Bouillet, la délibération retiréedu Conseil Communautaire permettait la création et l’élection de 8 postes supplémentaires de vice-présidents.
Il était prévu une enveloppe indemnitaire maximale pour l’ensemble des élus communautaires de 1 610 653 Euros/an.
La proposition était la suivant en mensuel brut :
1 Président sans indemnités (dépassement indemnités pour plusieurs mandats)
30 Vice-présidents avec délégation exceptionnelle à 2 660 euros
2 Vice-présidents sans délégation à 220 euros
2 Membres du Bureau avec responsabilité exceptionnelle 2 666 euros
11 nouveaux Vice-présidents et membres du Bureau avec délégation ordinaire
pour 1 651 euros chacun
et enfin 97 Conseillers Communautaires à 220 euros chacun,
faite moi grâce des centimes.
Une chose est certaine, cette déliberation reviendra à l’ordre du jour, aprés un débat tendu en bureau. Le problème qui se pose concerne la commune du Puy Sainte Réparade – de 5000 habitants, avec le fait d’avoir 2 élus au bureau de la CPA. Pour le reste chacun jugera si cette tribu possède plus de chefs que de guerriers.
A votre disposition amicalement.
Serge Briançon
Merci mr Bouillet pour ces explications… Je perçois à titre de traitement pour 1 mois de travail les indemnités d’un vice-président sans déléguation… Si je suis sûr que certains doivent prendre à coeur ce “titre” et ce qui en découle, je comprends mieux ce qui doit motiver bon nombre de ces personnes LA PLACE EST BONNE !!!!!
Plusieurs questions. Je vais essayer d’y répondre.
– Pourquoi certains maires s’opposent … : Le maire du Puy est un maire classé divers droite. Cependant il fait un peu cavalier seul, une sorte “d’électron libre”. Cela ne plaît pas à ceux qui considèrent que dans un ensemble constitué il faut se plier à une discipline collective. Un exemple lors des dernières élections cantonales. Nos gouvernants avaient savamment remanié le découpage des cantons de notre département et créé un nouveau canton dont Venelles devenait le chef-lieu. Cela pour offrir à son maire (le nôtre) un mandat de conseiller général. J.P. Bertrand s’était permis de se porter candidat libre à ce canton, gênant ainsi la candidature de J.P. Saez qui avait eu l’investiture UMP. Ce remodelage cantonal ayant été refusé par le Conseil d’Etat. Il n’y a pas eu d’élection sur le secteur de Venelles et J.P. Bertrand s’est présenté sur le canton de Peyrolles. (Qu’il n’a pas gagné). La rancoeur ne s’est pas dissipée.
– Pourquoi tant d’élus … : D’abord parce qu’un titre de vice-président ça fait “riche” sur une carte de visite ou dans un document dont la signature est accompagnée de la mention M. X maire de … Vice-président de … et puis il y a les indemnités, alors le titre est convoité !
Mais il faut savoir aussi que les compétences de la Communauté du Pays d’Aix s’accroissent. Depuis la création de la Communauté, des compétences sont venues s’ajouter à celles initiales, par exemple celle des transports interurbains. Cela fait des commissions supplémentaires et des délégués nouveaux.
La CPA joue un rôle de plus en plus important dans la gestion de notre territoire local, au point que l’on peut se demander quelle sera l’incidence sur les communes dont les compétences s’amoindrissent de plus en plus . Cela vaudrait la peine d’un débat sur une démocratie égratignée quand on sait que les conseillers communautaires ne sont pas élus au suffrage direct. Mais c’est un autre débat.
– Quelles indemnités … : Les indemnités des vice-présidents varient selon qu’ils sont sans délégation ( c’est un titre honorifique); avec délégation ou avec délégation spéciale. Leur montant est de 1600 € par mois pour un vice-président sans délégation jusqu’à 2300 € avec délégation spéciale. Ces indemnités s’ajoutent à celles perçues par les maires dans leur commune. Notre maire est vice-président avec délégation spéciale . Je n’ai plus en mémoire le montant des indemnité d’un simple conseiller communautaire. Elles sont trés inférieures.
– Pourquoi les “sans délégation” ? Entre autres raisons que l’on ne peut pas toujours exposer, il faut savoir que certains vice-présidents sont tombés en disgrace pour avoir commis des “délits” politiques. Ils sont donc écartés du cercle du pouvoir, mais on ne peu pas leur retirer leur titre de vie-président acquis par un vote du conseil communautaire. Cela c’est la politique politicienne !
Ces propos sont miens et n’engagent que moi. (mais les indemnités annoncées sont exactes)
Merci pour ces précisions. Pour comprendre il faut donc remonter quelques années en arrière… et je saisis mieux maintenant la position de Mme Joissains-Masini.
Il me reste quand même quelques interrogations et sujets d’étonnement.
Pourquoi certains maires, dont le notre, s’opposent-ils à la nomination du maire du Puy ?
Pourquoi autant d’élus pour une communauté somme toute, modeste ?
Pourquoi tant de vice-présidents alors que dans le mandat précédent il n’y en avait que 6 ?
Quelles indemnités pour un vice-président ? pour un conseiller de base ?
Amicalement.
Pour apporter quelques précisions sur cette délibération retirée dans un mouvement d’humeur de Maryse Masini-Joissains, il s’agissait de “renforcer” le bureau de la CPA
Aujourd’hui ce bureau est composé de 45 membres dont 1 président(e), 32 vice-présidents et 12 autres membres délégués. La CPA est composée de 34 communes . Quand on sait que 6 vice-présidents sont des élus de la ville d’Aix on voit vite que toutes les communes n’ont pas un vice-président. Cette répartition des “biscuits” remonte à la formation du bureau en 2001 aprés les dernières élections municipales qui avaient vu émerger plusieurs maire de droite, lesquels voulaient chacun sa part (dans le mandat précédent il y avait un président et 6 vice-présidents). Bien entendu les communes qui n’avaitent pas de vice-président étaient des villes de gauche. ( Vitrolles 2ème ville de la CPA navait pas de vice-président, le maire en étant Bruno Maigret de l’extrème droite. Depuis l’élection en cours de mandat de Guy Obino maire de gauche cette discrimination avait était réparée). Il restait donc 8 communes ( dont 7 de gauche) sans vice-présidents. Leur maire protestaient donc à l’injustice. Ils faisaient partie des 12 délégués sauf le 8ème, Jean-Pierre Bertrand du Puy-Sainte Rréparade qui lui était simple conseiller communautaire de droite.
Le but de la délibération de cette séance de la CPA était donc de nommer les 8 maires non vice-présidents au rang de vice-président.
La démarche était donc de faire entrer dans le bureau J-P Bertrand , faisant passer ainsi le nombre de membres du bureau de 45 à 46 et en même temps de faire nommer 8 membres du bureau dont le nouveau au rang de vive-président.
Certains vice-présidents qui sans doute voulaient faire barrage à la nomination de J-P Bertrand ont demandé un vote à bulletin secret, membre par membre. Maryse pressentant le rejet de J-P Bertrand dans ce vote à bulletin secret a préféré retirer la délibération. Les candidats à la vice-présidence attendront la prochaine séance de la CPA !
C’est compliqué mais en analysant bien les opérations, on fini par comprendre.
Petit détail complémentaire, les vice-présidents reçoivent des indemnités substancielles. Ceci explicant peut-être cela !
Etre à l’heure, la ponctualité…. La photo c’est plutôt : oisiveté mère de tous les v…. On s’appele, on s’fait une bouffe, on en a parle à la saint glinglin, etc… Pas très crédible, quant au jeu démocratique : ah ah ah !
A l’heure de la délocalisation, ça fait réfléchir sur l’efficacité des élus locaux. d’ailleurs, qui connait son conseiller général ou régional ? Son rôle ou utilité ? La délocalisation : une France à plusieurs vitesses, loin d’être égale (on pourrait parler des impôts locaux ! Les citoyens suivant la région dans laquelle ils habitent ne sont pas égaux face à l’imposition…). La France une et indivisible, ah ah ah !
Pour répondre à un message de Babar :
45 vice-présidents ou membres du bureau, je n’ai peut-être pas bien entendu mais la proposition de Mme Joissains-Masini était bien de passer de 45 à 46…
Pour Pikkendorff :
je ne crois pas qu’on puisse en tirer des conclusions aussi catégoriques, le travail se fait certainement en commissions…
Après ça, il est permis d’avoir quelques doutes sur la judicieuse utilisation de l’argent du contribuable, la crédibilité des élus, et d’une façon générale sur la classe politique et son sens du “devoir”…