Fan, Monsieur Castronovo vous êtes brave, mais comment qu’on peut procéder quand c’est qu’on se retrouve dans le cas de mon collèque qui habite une ptite commune, que son maire il leur fait le tsounami de procédures à tous ceux que leur tête elle lui chante guère. Vé! le premier citoyen de par chez mon collègue, il s’embarasse guère de votes en Conseil Municipal : il veut, il fait et c’est les caisses de la commune qui se prennent le bouillon. Pensez, envoyer un courrier recommandé ? pour dénoncer quoi ? une décision dont y a point trace nulle part, et le TA ? mon collègue, il a guère les sous à la commune pour la douloureuse. Et la préfecture ? Peuchère, c’est que le quidam en question, il y a le petit bureau avé le téléphone, paraît qui y est missionnaire, enfin le nom juste il m’échappe y me revient juste qui y a mission dedans, c’était juste pour vous dire que côté préfecture c’était pas du gâteau non plus !
Message pour Claude Bouillet
Il est d’abord possible d’écrire au sous-préfet, pour lui demander d’exercer son contrôle de légalité, dans le délai de deux mois après avoir eu officiellement connaissance de la décision de l’arrêté. Mais, il faut simultanément prévoir de saisir le T.A., opération qui ne coûte que le prix d’un Recommandé. Je le fais assez régulièrement. L’un des principes souvent retenus par le T.A. pour prononcer l’annulation d’une décision est le “manque d’information dû aux élus” par le biais du conseil municipal. Vous pouvez étayer vos arguments en vous appuyant sur les dispositions de la loi (voir site Légifrance, pour lois, réglements et jurisprudences). Certes, les délais sont longs. Mais la patience finit parfois par payer. En ce qui me concerne, je ne laisse rien passer. J’ai une ou deux victoires dans mon escarcelle. D’autres “affaires” sont en cours et je ne désespère pas.
Bravo Candide…
Bien sûr vous l’avez compris, il s’agissait d’un test pour savoir si vous lisiez attentivement les blogs… je me demandais si l’un d’entre vous allait faire le rapprochement avec une personnalité connue des venellois !
Je ne peux m’empêcher quand même de citer un des extraits que vous nous avez conseillé de lire :
“Par François Tonneau ( ftonneau@laprovence-presse.fr ) Publié le dimanche 4 mars 2007 à 05H08
Trop dur la vie de riche pollueur marseillais … On attend avec impatience la même enquête à Aix… Je pourrais balancer quelques noms comme celui de ce responsable économique aixois (qui donne beaucoup de “conseils” pour le “développement” d’aix) que j’ai vu la semaine dernière créer un bouchon et nombre de coups de klaxon après avoir pris un sens interdit avec son gros quatre quatre noir en haut des arts et métiers…On pourrait se moquer aussi de cette personnalité politique de droite d’un village proche d’Aix (au Nord) qui parle beaucoup d’environnement (puisqu’il a cette responsabilité).. mais roule avec un gros 4×4…. A quand l’enquête sur les véhicules des aixois et de leurs élus…dans La Provence…???”
Mais de quel élu ce journaliste peut-il bien parler ?
Vous avez raison -Précision-. Aucune délégation la plus étendue soit-elle … C’est aussi ce que j’ai évoqué en conseil municipal à Venelles : l’irrégularité de la procédure à prendre un arrêté pour engager une action en justice qui requiert normalement l’approbation du conseil municipal. Pourtant c’est ainsi que cela se passe à Venelles, et ça passe ! Avec le soutien d’une majorité molle, docile et complaisante. Alors quelle action ? Saisir le T.A. ? Aux frais de qui ? Combien de temps à ce Tribunal pour se prononcer ?
Pour C :
Le site des Verts est difficile à consulter, pas trop bien organisé, on ne voit pas du premier coup d’œil ce qui a changé, il faut examiner toutes les rubriques… et si rien n’a bougé on a perdu 10 minutes. Il manque à ce site un ou plusieurs fils RSS, qui signalent les changements et permettent de surveiller de loin, de se déplacer à coup sûr.
C’est vrai que Mme Joissains a fait voter une délibération puisqu’il y avait engagement d’une dépense. Le problème, c’est que, comme je l’écris dans mon article, le motif de sa plainte était l’atteinte à son image personnelle entraînant de fait, selon elle, une atteinte à l’image de la ville. Le premier argument étant tombé, le second ne pouvait résister. Voilà pourquoi il serait normal qu’elle rembourse. Elle a pris le risque, il faut qu’elle l’assume.
Le type de procédure qu’avait entrepris Madame le Maire d’Aix en Provence, requiert obligatoirement l’approbation du Conseil Municipal, aucune délégation, la plus étendue soit-elle, ne permet à un Maire d’agir autrement.
Aix; Venelles, même pensée, mêmes procédés: des procès inutiles pour régler des comptes personnels, mais sur le compte du contribuable. Encore qu’à Aix pour engager l’action en justice qu’elle a perdue Maryse a fait voter une délibération par son conseil municipal. A Venelles ces décisions là se prennent sur “Arrêté du maire” dans le cadre des délégations que le conseil lui a voté. C’est bien pratique, plus besoin d’en référer au conseil municipal. Il faut dire que ces affaires sont si nombreuses qu’il y aurait du travail pour le conseil, et puis puisque le contribuable “casque” pourquoi se retenir.
Le document envoyé par l’équipe de Medvedowsky est d’une telle maladresse !
C’est vraiment des enfantillages et c’est tout à fait médiocre. Le rédacteur du billet a raison: ils devraient demander l’exclusion de Pezet du PS, ça lui donnerait de meilleures chances pour l’élection municipale.
Je confirme : il FAUT absolument lire cet article. Car si nous sommes nombreux à connaitre l’histoire de l’article du Nouvel Obs, peu l’ont lu dans son intégralité.
Il résume tout ce qui se passe à Aix. Edifiant !
Et pourtant, nous vivons la même situation sur Venelles avec l’ambiance qu’y fait régner Saez.
15 réponses à “Pêle-mêle… il faut lire”
Fan, Monsieur Castronovo vous êtes brave, mais comment qu’on peut procéder quand c’est qu’on se retrouve dans le cas de mon collèque qui habite une ptite commune, que son maire il leur fait le tsounami de procédures à tous ceux que leur tête elle lui chante guère. Vé! le premier citoyen de par chez mon collègue, il s’embarasse guère de votes en Conseil Municipal : il veut, il fait et c’est les caisses de la commune qui se prennent le bouillon. Pensez, envoyer un courrier recommandé ? pour dénoncer quoi ? une décision dont y a point trace nulle part, et le TA ? mon collègue, il a guère les sous à la commune pour la douloureuse. Et la préfecture ? Peuchère, c’est que le quidam en question, il y a le petit bureau avé le téléphone, paraît qui y est missionnaire, enfin le nom juste il m’échappe y me revient juste qui y a mission dedans, c’était juste pour vous dire que côté préfecture c’était pas du gâteau non plus !
M. Castronovo écrit : “En ce qui me concerne, je ne laisse rien passer. ”
Voilà la règle d’or que devrait suivre l’opposition systématiquement.
Message pour Claude Bouillet
Il est d’abord possible d’écrire au sous-préfet, pour lui demander d’exercer son contrôle de légalité, dans le délai de deux mois après avoir eu officiellement connaissance de la décision de l’arrêté. Mais, il faut simultanément prévoir de saisir le T.A., opération qui ne coûte que le prix d’un Recommandé. Je le fais assez régulièrement. L’un des principes souvent retenus par le T.A. pour prononcer l’annulation d’une décision est le “manque d’information dû aux élus” par le biais du conseil municipal. Vous pouvez étayer vos arguments en vous appuyant sur les dispositions de la loi (voir site Légifrance, pour lois, réglements et jurisprudences). Certes, les délais sont longs. Mais la patience finit parfois par payer. En ce qui me concerne, je ne laisse rien passer. J’ai une ou deux victoires dans mon escarcelle. D’autres “affaires” sont en cours et je ne désespère pas.
Bravo Candide…
Bien sûr vous l’avez compris, il s’agissait d’un test pour savoir si vous lisiez attentivement les blogs… je me demandais si l’un d’entre vous allait faire le rapprochement avec une personnalité connue des venellois !
Je ne peux m’empêcher quand même de citer un des extraits que vous nous avez conseillé de lire :
“Par François Tonneau ( ftonneau@laprovence-presse.fr ) Publié le dimanche 4 mars 2007 à 05H08
Trop dur la vie de riche pollueur marseillais … On attend avec impatience la même enquête à Aix… Je pourrais balancer quelques noms comme celui de ce responsable économique aixois (qui donne beaucoup de “conseils” pour le “développement” d’aix) que j’ai vu la semaine dernière créer un bouchon et nombre de coups de klaxon après avoir pris un sens interdit avec son gros quatre quatre noir en haut des arts et métiers…On pourrait se moquer aussi de cette personnalité politique de droite d’un village proche d’Aix (au Nord) qui parle beaucoup d’environnement (puisqu’il a cette responsabilité).. mais roule avec un gros 4×4…. A quand l’enquête sur les véhicules des aixois et de leurs élus…dans La Provence…???”
Mais de quel élu ce journaliste peut-il bien parler ?
Vous avez raison -Précision-. Aucune délégation la plus étendue soit-elle … C’est aussi ce que j’ai évoqué en conseil municipal à Venelles : l’irrégularité de la procédure à prendre un arrêté pour engager une action en justice qui requiert normalement l’approbation du conseil municipal. Pourtant c’est ainsi que cela se passe à Venelles, et ça passe ! Avec le soutien d’une majorité molle, docile et complaisante. Alors quelle action ? Saisir le T.A. ? Aux frais de qui ? Combien de temps à ce Tribunal pour se prononcer ?
Pour C :
Le site des Verts est difficile à consulter, pas trop bien organisé, on ne voit pas du premier coup d’œil ce qui a changé, il faut examiner toutes les rubriques… et si rien n’a bougé on a perdu 10 minutes. Il manque à ce site un ou plusieurs fils RSS, qui signalent les changements et permettent de surveiller de loin, de se déplacer à coup sûr.
C’est vrai que Mme Joissains a fait voter une délibération puisqu’il y avait engagement d’une dépense. Le problème, c’est que, comme je l’écris dans mon article, le motif de sa plainte était l’atteinte à son image personnelle entraînant de fait, selon elle, une atteinte à l’image de la ville. Le premier argument étant tombé, le second ne pouvait résister. Voilà pourquoi il serait normal qu’elle rembourse. Elle a pris le risque, il faut qu’elle l’assume.
Il était aussi mis en ligne sur le site des Verts du Pays d’Aix depuis le 11 février.
http://www.lesvertspaysdaix.org/article.php3?id_article=302
A lire et relire
Le type de procédure qu’avait entrepris Madame le Maire d’Aix en Provence, requiert obligatoirement l’approbation du Conseil Municipal, aucune délégation, la plus étendue soit-elle, ne permet à un Maire d’agir autrement.
Aix; Venelles, même pensée, mêmes procédés: des procès inutiles pour régler des comptes personnels, mais sur le compte du contribuable. Encore qu’à Aix pour engager l’action en justice qu’elle a perdue Maryse a fait voter une délibération par son conseil municipal. A Venelles ces décisions là se prennent sur “Arrêté du maire” dans le cadre des délégations que le conseil lui a voté. C’est bien pratique, plus besoin d’en référer au conseil municipal. Il faut dire que ces affaires sont si nombreuses qu’il y aurait du travail pour le conseil, et puis puisque le contribuable “casque” pourquoi se retenir.
Le document envoyé par l’équipe de Medvedowsky est d’une telle maladresse !
C’est vraiment des enfantillages et c’est tout à fait médiocre. Le rédacteur du billet a raison: ils devraient demander l’exclusion de Pezet du PS, ça lui donnerait de meilleures chances pour l’élection municipale.
Employé, bientôt ex de la CPA, je retrouve exactement ce que j’ai vécu sur le terrain…
Il n’y en a que pour les courtisans, les médiocres et les mesquins…
Intéréssant effectivement, on pourrait peut être inviter le Nouvel Obs à Venelles avec ANTICOR qu’en pensez-vous ?
Je confirme : il FAUT absolument lire cet article. Car si nous sommes nombreux à connaitre l’histoire de l’article du Nouvel Obs, peu l’ont lu dans son intégralité.
Il résume tout ce qui se passe à Aix. Edifiant !
Et pourtant, nous vivons la même situation sur Venelles avec l’ambiance qu’y fait régner Saez.