… nous souhaiterions que vous puissiez organiser rapidement une conférence publique afin d’exposer les orientations pour lesquelles vous souhaitez mettre en œuvre cette 17ème modification. → Le C.I.Q et A.V.E écrivent à monsieur le maire
… nous souhaiterions que vous puissiez organiser rapidement une conférence publique afin d’exposer les orientations pour lesquelles vous souhaitez mettre en œuvre cette 17ème modification. → Le C.I.Q et A.V.E écrivent à monsieur le maire
2 réponses à “Modification du POS”
Je ne comprends pas bien :
Dans la loi, le principe du POS n’existe plus puisque remplacé par celui du PLU, sauf si le PLU n’est pas encore établi ou finalisé sur une commune.
C’est le cas à Venelles où le PLU venant remplacer le POS a été annulé.
Bref, repartons-nous donc à apporter des modification à l’ancien POS, ou attendons-nous que le PLU soit remis au gout du jour ?
Actuellement à Venelles les services de la mairie travailleraient donc à rétablir le PLU tout en actualisant le POS… c’est bien ça ?
Il me semble que vous avez bien résumé la situation, en attendant le PLU on modifie le POS.