Le site de la ville de Venelles l’annonce en gros caractères et en gras,
L’ensemble des ordres du jour et des comptes rendus à votre disposition
sauf que les premiers n’y sont pas et que les seconds se font attendre. La note de synthèse qui permet de se faire une idée plus précise des sujets qui seront débattus est rarement publiée. (jamais ?)
4 réponses à “Conseil municipal”
Moi je dis, une réponse argumentée et surtout “signée” venant d’une vraie pro connue de notre mairie, acceptant de surcroit qu’une erreur ait pu avoir lieu, ça prend date. Respects !
Sinon, on peut “chinoiser” mais de fait tout ça est difficile d’accès. En effet, pour “espérer” avoir une info précise, (si elle s’y trouve), bin… faut fouiller (fouiner) dans notre site municipal ; “C’est …compliqué !” (reprise d’une célèbre phrase politicienne venelloise …TIC ou TOC)
PS : Il me semble avoir reçu nombre d’infos genre note de synthèse, mais…en direct sur mon courriel (email), comme pour les abonnements à toutes “Newsletters”, de tous bons sites.
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Bonjour,
Je vous remercie pour votre vigilance. Après vérification, l’ordre du jour du conseil municipal du 12 avril n’était pas dans la rubrique. Il était cependant en ligne dans l’agenda à la date du jour du Conseil.
https://www.venelles.fr/conseil-municipal-7/
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Bonjour
Pour votre information, tous les ordres du jour et les comptes rendus du Conseil municipal sont à la disposition des Venellois depuis 2014 sur le site de la ville à la rubrique suivante :
Venelles.fr » Votre mairie » Le conseil municipal » Les séances du conseil municipal
Tous les comptes rendus sont mis en ligne une semaine après la séance du conseil dans le respect de l’article L2121-25 du code des collectivités territoriales.
Les notes de synthèse qui précèdent les discussions du Conseil municipal sont des documents préparatoires qui doivent être communiqués aux membres du Conseil Municipal ( Article L. 2121-12 du code général des collectivités territoriales ) . En effet, le droit à communication ne s’applique qu’à des documents achevés et ne peut concerner les documents préparatoires à une décision administrative tant qu’elle est en cours d’élaboration (CADA – Auribeau-sur-Siagne – 20 février 1990).
Cladie Tracol (responsable de la communication de la Mairie de Venelles)
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Merci madame de ces précisions dont nous vous sommes reconnaissants.
Que la note de synthèse ne soit pas publiée… c’est dommage car même si c’est un document destiné aux élus pour leur permettre de se préparer, il pouvait aussi être utilisé par les citoyens désireux d’assister aux conseils… en effet être spectateur de débats, souvent longs, sans pouvoir les suivre faute d’informations, n’encourage pas les Venellois à se déplacer et à s’intéresser aux affaires.
Bbien sûr nous connaissons la page des comptes rendus mais pour le dernier conseil du 12 avril l’ordre du jour n’était pas en ligne… un oubli certainement.
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