Pas de cumul dans ce cas puisque les maires sont tous membres du conseil, les villes les plus importantes ayant plusieurs représentants, 36 communes, 58 représentants.
Le conseil de territoire, qui réunit les représentants des communes incluses dans son périmètre, élit en son sein un président. Ce dernier est ordonnateur secondaire de la métropole : il engage, liquide et ordonnance les dépenses inscrites à l’état spécial de territoire lorsque celui-ci est devenu exécutoire après avoir été arrêté par le conseil de la métropole. Il a autorité sur les services de la métropole mis à sa disposition.
Le président de conseil de territoire est assisté de vice-présidents. Leur nombre ne peut être supérieur à 30% du nombre total des membres du conseil de territoire, ni excéder le nombre de 15.
Un VP est, en règle générale chargé d’une tâche particulière. De quel domaine Arnaud Mercier est-il responsable ? De plus cette nomination est sans doute, accompagnée d’une rémunération ou indemnité, et vraisemblablement d’un droit à retraite, de quels montants sont ces attributions ? Merci
Bien sûr la question se pose, quel sera son domaine de compétence ? Sur le site de l’agglomération Pays d’Aix il n’y a aucune précision, peut-être que les délégations ne sont pas encore décidées !
Quant aux conditions… rémunérations, indemnités ou droits à la retraite…
5 réponses à “Vice-président C. T. Pays d’Aix”
Cette nomination est-elle ce qu’on appelle “cumul des mandats” ?
http://agglo-paysdaix.fr/la-metropole/gouvernance/conseils-de-territoire.html
Pas de cumul dans ce cas puisque les maires sont tous membres du conseil, les villes les plus importantes ayant plusieurs représentants, 36 communes, 58 représentants.
Le conseil de territoire, qui réunit les représentants des communes incluses dans son périmètre, élit en son sein un président. Ce dernier est ordonnateur secondaire de la métropole : il engage, liquide et ordonnance les dépenses inscrites à l’état spécial de territoire lorsque celui-ci est devenu exécutoire après avoir été arrêté par le conseil de la métropole. Il a autorité sur les services de la métropole mis à sa disposition.
Le président de conseil de territoire est assisté de vice-présidents. Leur nombre ne peut être supérieur à 30% du nombre total des membres du conseil de territoire, ni excéder le nombre de 15.
Circulaire préfectorale du 19 janvier 2019 Montants maximaux bruts des indemnités de fonction des élus locaux
Un VP est, en règle générale chargé d’une tâche particulière. De quel domaine Arnaud Mercier est-il responsable ? De plus cette nomination est sans doute, accompagnée d’une rémunération ou indemnité, et vraisemblablement d’un droit à retraite, de quels montants sont ces attributions ? Merci
Bien sûr la question se pose, quel sera son domaine de compétence ? Sur le site de l’agglomération Pays d’Aix il n’y a aucune précision, peut-être que les délégations ne sont pas encore décidées !
Quant aux conditions… rémunérations, indemnités ou droits à la retraite…